CNDS
Centre national pour le développement du sport
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Appel à projets : étude d’équipements démonstrateurs innovants ultramarins

L’enjeu de cet appel à projets est double : encourager les concepteurs d’équipements à développer une offre novatrice ; et proposer aux collectivités ultramarines des équipements adaptés aux spécificités géographiques et climatiques.

Les pratiques sportives des Français se renouvellent, mais les équipements sportifs de proximité s’orientent toujours largement vers une offre mono-usage. L’objectif énoncé par Laura Flessel, ministre des Sports, de mener 3 millions de Français supplémentaires à la pratique sportive, demande d’identifier des équipements sportifs innovants, adaptés aux besoins et usages de nouveaux publics.

Les territoires ultramarins sont particulièrement concernés par ce double enjeu : ils présentent un déficit relatif en équipements sportifs, ainsi qu’une qualité moindre de ces installations, en raison notamment de leur vétusté. Enfin, le risque de survenance événements climatiques lourds nécessite de réfléchir à la mise en place d’une offre d’équipements sportifs spécifique plus adaptée à ces conditions climatiques.

Dans ce contexte, le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) lance un appel à projets relatif aux études d’équipements sportifs démonstrateurs innovants adaptés aux territoires ultramarins.

L’enjeu de cet appel à projets est double : encourager les concepteurs d’équipements sportifs à développer une offre novatrice, ajustée aux nouveaux usages de la pratique sportive ; et proposer aux collectivités territoriales ultramarines des équipements différents des installations traditionnelles, adaptés aux spécificités géographiques et climatiques.

Cet appel à projets du CNDS s’adresse aux collectivités maître d’ouvrage public (commune, intercommunalité, département, région. Chaque collectivité lauréate bénéficiera d’une subvention d’étude de la part du CNDS, en vue du lancement de l’étude de faisabilité/programmation de l’équipement.

Question 1 - Une collectivité peut-elle déposer plusieurs dossiers de candidature ?

Oui, il est tout à fait possible pour une collectivité de déposer plusieurs dossiers. En revanche, si le dossier de la collectivité est sélectionné, elle ne pourra prétendre qu’à une seule subvention.

Question 2 - Les études réalisées ou commencées peuvent-elles prétendre à un financement du CNDS dans le cadre de l’appel à projets ?

Seuls les projets d’équipements dont les études ne sont ni engagées ni réalisées pourront recevoir une subvention d’étude.

Question 3 - Quel est le niveau de rendu attendu concernant le dossier de candidature de l’appel à projets, au regard notamment des informations à fournir relatives aux performances énergétiques et environnementales, ainsi qu’aux coûts de construction et de maintenance de l’équipement projeté ?

A ce stade, il s’agit de fournir un ordre de grandeur de ces coûts, le plus réaliste possible. Pour cela, tous les modes d’évaluation peuvent être utilisés par la collectivité candidate : comparaison à des systèmes ou équipements approchants, échanges avec des sociétés spécialisées, etc.

Documents téléchargeables :

Cahier des charges

Formulaire d’inscription
Date limite d’inscription : vendredi 15 décembre 2017

Dernière mise à jour le 11 décembre 2017
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